Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSAC
Mr LE QUERE Eric Edouard Joseph

Numéro de dépôt :
92443014
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque COUSSAC

Déposée le 18 novembre 1992 par monsieur LE QUERE Eric Edouard Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est monsieur LE QUERE Eric Edouard Joseph domicilié(e) 478, Chemin des Eucalyptus, 06600 Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Eric LE QUERE - France.

La marque COUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSSAC est expirée depuis le 18 novembre 2002.

LE QUERE Eric Edouard Joseph a également déposé les autres marques suivantes : THERMOTINE , SECURISCOPE


Mr LE QUERE Eric Edouard Joseph - 478, Chemin des Eucalyptus, 06600 Antibes - France


Mr Eric LE QUERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Coussin se transfomant en sac.Coussin se transformant en sac

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.